Taxe carbone : la fiscalité écologique peut stimuler l'innovation environnementale selon l'OCDE |
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| Écrit par Infomedia |
| Jeudi, 14 Octobre 2010 14:17 |
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Un rapport montre que les écotaxes permettent de modifier les comportements des citoyens et des industriels. Un argument pour relancer la taxe carbone ? En conclusion d'un rapport intitulé « Fiscalité, innovation et environnement », l'OCDE constate que « les écotaxes ainsi que les systèmes de permis négociables constituent, en matière de politique environnementale, les moyens d'action existants les plus performants et les plus efficaces économiquement ». L'organisme remarque que face à la fiscalité écologique, « citoyens et industriels réagissent en modifiant leur comportement, en particulier si les gouvernements envoient un signal fort reflétant leur intention de maintenir le taux de la fiscalité et le prix du carbone à des niveaux élevés à long terme ». Transfert d'une partie de la charge fiscale sur la pollution L'OCDE a réalisé son rapport à partir d'une dizaine d'études de cas locaux ou transnationaux. Il ressort de ce rapport, par exemple, que les entreprises du Royaume-Uni qui paient l'intégralité de la taxe Levy sur le changement climatique « déposent davantage de nouveaux brevets que celles qui ne sont soumises qu'à un taux réduit ». En Suède, l'introduction d'une taxe sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) à l'origine du smog a incité les entreprises à breveter de nouvelles technologies propres, « ce qui a réduit d'un tiers leurs émissions ». L'étude de cas relative aux composés organiques volatils (COV) en Suisse montre que les taxes peuvent aussi « déclencher nombre d'innovations simples mais efficaces qui n'ont pas besoin d'être brevetées ». |
