Précis de fiscalité des assurances et des indemnités
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Mercredi, 09 Septembre 2009 12:26 |
Auteur : Frédéric Douet Prix éditeur : 48 euros Ouvrage paru en 2009 aux éditions Litec.
Résumé éditeur :
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« Cet ouvrage est le premier traitant de la fiscalité des assurances. Or, l'importance des sommes en jeu oblige les assureurs et les assurés à tenir compte du régime fiscal des contrats souscrits.
Cette première édition s'articule autour de deux grands axes relatifs aux professionnels (assureurs et souscripteurs) et aux particuliers.
Tant pour les professionnels que pour les particuliers, il s'agit d'exposer les questions fiscales relatives à l'assurance (déductibilité des primes et cotisations, provisions, modalités d'imposition des indemnités versées par l'assureur, TVA, ISF, droits de mutation à titre gratuit, risques fiscaux). »
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